Mentions légales

MP Logo  MARCHEURS DE LA PAIX

Directrice de la publication du site:

Sabine Dannau
tel: +32 479 37 14 66
e-mail: info@catmag.be

Pour toute demande relative au siteweb et/ou son contenu:
e-mail: redaction@catmag.be

Catmag – Marcheurs de la Paix
Athénée Robert Catteau
49, rue Ernest Allard
1000 Bruxelles, BE

Droits d’auteur – Droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de l’entièreté ou une partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion ; respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) et citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: « Document issu du site Internet de CatMag – Athénée Robert Catteau. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Malgré le soin apporté au traitement des informations, la rédaction décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. La rédaction de Catmag, les Marcheurs de la Paix ou l’Athénée Robert Catteau ne peuvent être tenus responsables de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation et ne seront, en aucun cas, responsables de l’absence d’informations spécifiques sur le site, du contenu de ce site ou de l’usage qui peut en être fait.

Informations nominatives

Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11 décembre 1998, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, et de suppression des données à caractère personnel vous concernant. Compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, les personnes dont des données à caractère personnel figurent sur ce site, ont la possibilité de s’opposer à la diffusion de ces données. Pour exercer ces droits, adressez-vous à : (voir fin du paragraphe).

La loi française Informatique et Libertés du 6 janvier 78 vous permet d’exercer vos droits d’accès, de rectification, modification et de suppression aux données personnelles vous concernant, en vous adressant au siège de notre organisation. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il suffit d’envoyer un courrier en justifiant de votre identité. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené(e) à recevoir des propositions d’autres sociétés ou organismes. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom et adresse. Pour l’exercer, adressez-vous à :

Catmag – Marcheurs de la Paix
Athénée Robert Catteau
49, rue Ernest Allard
1000 Bruxelles, BE

Confidentialité des courriers

Informations relatives à l’envoi de courriers électroniques.
Nous vous informons que :
Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti.
Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l’administration de fournir une réponse.

Cookies

La navigation sur le site catmag.be est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter votre navigation ultérieure sur le site. Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.

Droit applicable et attribution de juridiction

Le site de Catmag est soumis au droit belge et, en cas de litige, seuls les tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles seront compétents.

 

MP Logo

(c) 2013 - Thibault Theodore